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Message par Judith Hedgepeth Sam 17 Juin - 19:21

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Missions et organisation de l'unité d'investigation du trafic routier

Chapitre 1 Organisation

[list defaultattr=][*]1. L'unité est dirigée par un officier en charge, nommé et placé sous le contrôle de l'officier commandant la division et/ou son assistant.
[*]2. L'officier en charge reçoit les demandes de spécialisation UIT afin de les transmettre à la direction de la division avec un avis favorable, ou défavorable (à motiver dans ce cas).
[*]3. L'officier assigne des demandes de mandat, application, enquête ou dossier aux officiers de son unité.
[*]4. Il peut proposer à la direction des sanctions ou des recommandations
[/list]
.

Chapitre 2 Missions
[list defaultattr=]
[*]1. Investigations sur les groupes de street racing
[*]2. Réalisation et application des mandats d'arrêt à l'encontre d'individus recherchés pour des délits liés au trafic routier.
[*]3. Procéder aux investigations nécessaires dans le cadre du hit and run program afin de présenter les auteurs de ces actes devant la justice.
[*]4. Lutter contre les vols de véhicule et/ou à la roulotte avec la pose de baitcar.
[/list]

A. Lutte contre le street racing.

[list defaultattr=][*]1. Les enquêteurs peuvent, d'initiative ou sur ordre de l'officier en charge, ouvrir un dossier d'enquête à l'encontre d'un groupe de street racing dans le respect du code pénal.
[*]2. Ils peuvent ainsi mener des investigations aux fins de matérialiser les infractions.
[*]3. Ils peuvent participer aux rassemblements de démonstration de véhicules afin d'obtenir des renseignements à conditions qu'ils ne commettent ni délit, ni crime, ni contravention. Ce n'est pas une infiltration.
[*]4. Ils peuvent mettre en place la Street Racing Task Force, permettant d'organiser avec l'UAT des contrôles massifs sur des lieux de rassemblement. Cette task force permet également d'intervenir sur des lieux de courses illégales.
[/list]

B. Mandat d'arrêt à l'encontre d'individus recherchés pour des délits liés au trafic routier.

[list defaultattr=][*]1. Les officiers de cette unité doivent procéder aux investigations nécessaires lors d'un refus d'obtempérer infructueux qu'il soit initié par le BO ou d'initiative.
[*]2. Ils peuvent, à cette fin, demander des mandats afin de les appliquer et présenter les auteurs à la justice.
[*]3. Ils doivent veiller la boite de l'unité concernant les RO infructueux => https://pd.gta.world/viewtopic.php?f=233&t=7667
[*]4. Ils peuvent demander à l'UAT, par le biais de son officier en charge, des unités supplémentaires afin d'appliquer les mandats, notamment des unités MARY.
[/list]

C. Hit and Run Program.



  • 1. Le hit and run consiste pour un conducteur de véhicule motorisé ou non de percuter quelqu'un et de prendre la fuite à l'issue sans prévenir les secours ni porter assistance.
  • 2. Après avoir effectué les missions précisées dans le titre IV du manuel de la division, il appartient à l'officier en charge de l'incident de transmettre ces éléments à l'UIT par le biais d'un rapport d'investigation HIT AND RUN. Un officier de l'UIT sera alors désigné en charge de cet incident afin de procéder aux investigations et de tout mettre en œuvre afin de retrouver l'auteur du délit.
  • 3. Si un accident de la circulation routière est déclaré, un officier de l'UIT doit se rendre sur place pour le constater.


D. Mise en place de baitcar.

[list defaultattr=][*]1. Afin de lutter contre les vols de voiture, l'UIT dispose d'une flotte de véhicules piégés. Ces véhicules sont dotés d'une balise GPS et d'une possibilité de mise hors tension à distance.
[*]2. Les officiers de l'UIT, au minimum deux, peuvent dès lors déposer le bait car sur un secteur impacté par des vols de véhicule, moteur tournant ou non, portes ouvertes ou non.
[*]3. Il est nécessaire d'attendre que l'infraction soit caractérisé (le mis en cause entre dans le véhicule et se met à le conduire) afin de procéder à l'interpellation. Il est nécessaire de faire usage de sommations avant de couper le moteur du bait cair, permettant ainsi au délinquant de se repentir ou bien pour les officiers de rajouter la charge de refus d'obtempérer.
[*]4. La liste des véhicules BAIT CAR sont les suivants : 
[list defaultattr=]
[*]-
[*]-
[*]-
[*]-
[/list]

[/list]


Chapitre 3 Fonctionnement

[list defaultattr=][*]1. En plus des unités de la division du trafic routier, les officiers de l'UIT peuvent utiliser l'ensemble des véhicules du BO, ainsi que des véhicules banalisés à l'exception de ceux utilisés par le DES.
[*]2. Afin de limiter la présence d'unités banalisées, il sera nécessaire de justifier son engagement auprès de l'officier en charge, ou à défaut auprès de la direction de la division. 
[*]3. L'usage de l'unité banalisée doit être nécessaire à l'accomplissement de la mission (ex : Application d'un mandat dans un quartier réputé pour avoir des guetteurs, participation à un rassemblement, mise en place d'un baitcar etc.)
[*]4. Le port de l'uniforme est la norme, le port de la tenue civile est exceptionnellement accordé afin de participer aux investigations dans la lutte contre le street racing ainsi que dans le cadre d'application de mandats dont le port de l'uniforme risque de causer l'échec de la mission.
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Judith Hedgepeth
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